Marque enregistrée - Marque en non vigueur

soléales
océales, sarl

Numéro de dépôt :
3900464
Date de dépôt :
26/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/02/2022
soléales de océales

Présentation de la marque soléales

Déposée le 26 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) océales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « soléales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) océales domicilié(e) 10 route de Brest - 29260 - LE FOLGOET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, océales, M. LOUIS LE GUEN domicilié(e) 10 route de Brest - 29260 - LE FOLGOET - France.

La marque soléales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque soléales est expirée depuis le 26 février 2022.

océales a également déposé les autres marques suivantes : BIOCELT


océales, sarl - 10 route de Brest - 29260 - LE FOLGOET - France


océales, M. LOUIS LE GUEN - 10 route de Brest - 29260 - LE FOLGOET - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.